Les Arrêtés Municipaux
2026
- AR2026-10-323 Autorisation débit de boissons temporaire-loto du foot-UST section football-Halle aux Grains 7 rue Paul Defrance-du 24 au 25 octobre 2026 (1060Ko) publié le 28/10/2026 à 09:27
- AR2026-09-277 Circulation alternée manuellement-GROUPE GEOTECH impasse de la Vau Salmon-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (417Ko) publié le 28/10/2026 à 09:16
- AR2026-09-278 Autorisation de voirie-GROUPE GEOTECH chez SIG-IMAGE rue René Marchand, avenue Félix François-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (434Ko) publié le 28/10/2026 à 08:56
- AR2026-09-279 Autorisation de voirie-GROUPE GEOTECH chez SIG-IMAGE rue et allée de la Vau Laurier-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (428Ko) publié le 28/10/2026 à 08:52
- AR2026-09-280 Autorisation de voirie-GROUPE GEOTECH chez SIG-IMAGE avenue du Parc-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (425Ko) publié le 28/10/2026 à 08:50
- AR2026-09-281 Autorisation de voirie-GROUPE GEOTECH chez SIG-IMAGE impasse de la Vau Salmon-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (427Ko) publié le 28/10/2026 à 08:47
- AR2026-09-282 Autorisation de voirie-GROUPE GEOTECH chez SIG-IMAGE impasse de la Gargouille-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (428Ko) publié le 27/10/2026 à 17:21
- AR2026-09-283 Autorisation de voirie-GROUPE GEOTECH chez SIG-IMAGE rue du Corbeau Blanc-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (428Ko) publié le 27/10/2026 à 17:19
- AR2026-09-284 Autorisation de voirie-GROUPE GEOTECH chez SIG-IMAGE avenue Pierre Larousse-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (429Ko) publié le 27/10/2026 à 17:17
- AR2026-09-285 Autorisation de voirie-GROUPE GEOTECH chez SIG-IMAGE boulevard Pierre Larousse-du 29 octobre au 13 novembre 2026 (427Ko) publié le 27/10/2026 à 17:14
- AR2026-09-286 Circulation alternée par feux tricolores-avenue du Général de Gaulle-du 29 octobre au 13 novembre 2026-GOUPE GEOTECH (736Ko) publié le 27/10/2026 à 16:09
- AR2026-09-287 Circulation alternée par feux tricolores-rue du Corbeau Blanc-du 29 octobre au 13 novembre 2026-GROUPE GEOTECH (736Ko) publié le 27/10/2026 à 15:12
- AR2026-09-288 Circulation alternée manuellement-rue et allée de la Vau Laurier-du 29 octobre au 13 novembre 2026-GROUPE GEOTECH (420Ko) publié le 27/10/2026 à 14:45
- AR2026-09-289 Circulation alter,ée manuellement-avenue du Parc-du 29 octobre au 13 novembre 2026-GROUPE GEOTECH (415Ko) publié le 27/10/2026 à 14:40
- AR2026-09-290 Circulation alternée manuellement-impasse de la Gargouille-du 29 octobre au 13 novembre 2026-GROUPE GEOTECH (418Ko) publié le 27/10/2026 à 14:24
- AR2026-09-291 Circulation alternée manuellement - rue René Marchand-avenue Félix François-du 29 octobre au 13 novembre 2026-GROUPE GEOTECH (424Ko) publié le 27/10/2026 à 14:09
- AR2026-09-292 Circulation alternée par feux tricolores - boulevard Pierre larousse-du 29 octobre au 13 novembre 2026-GROUPE GEOTECH (728Ko) publié le 27/10/2026 à 14:05
- AR2026-10-322 Portant autorisation temporaire de stationnement et d'occupation du domaine public à l'occasion d'un déménagement (803Ko) publié le 21/10/2026 à 16:46
- AR2026-10-319 Portant modification temporaire de la circulation en vue de l'experimentation d'une chicane provisoire au lieu-dit CHAMPLEAU (1015Ko) publié le 20/10/2026 à 17:02
- AR2026-09-294 Portant modification des limites de l'agglomération de Toucy de panneaux d'entrée et de sortie sur la route départementale n°965 (424Ko) publié le 09/10/2026 à 16:59
- AR2026-10-307 Circulation alternée manuellement - groupe SOGETREL - rue du Pâtis du 22 au 25 octobre 2026 (423Ko) publié le 07/10/2026 à 11:45
- AR2026-10-308 Autorisation débit de boissons temporaire - Journées des championats des clubs - 18 octobre 2026 rue du Pâtis (1098Ko) publié le 07/10/2026 à 11:25
- AR2026-09-293 Permission de voirie - M. BAULARD Pierre - 11 rue des Vaux Maréchaux (875Ko) publié le 07/10/2026 à 11:21
- AR2026_09_302 Portant autorisation et reglementation de la tenue de la foire de Toucy TP (868Ko) publié le 01/10/2026 à 16:28
- AR2026_10_303 Arrêté portant maintien de l'ouverture au public - ERP - chapiteau foire - Place des frères Genet - 89130 Toucy TP (175Ko) publié le 01/10/2026 à 16:28
- AR2026-09-295 Portant autorisation débit de boissons SCEV LA GOUIVE PERE ET FILS (862Ko) publié le 01/10/2026 à 16:27
- Ar2026-09-300 Portant autorisation d'ouverture débit de boissons Sté VENON ET FILS (966Ko) publié le 01/10/2026 à 16:26
- AR2026-09-298 Portant autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons SAS LAPLANCHE COSTE (1044Ko) publié le 01/10/2026 à 16:24
- AR2026-09-270 Circulation et stationnement interdits du n°32 de la rue du Patis à l'entrée du chemin du Tacot route barrée - Feu d'artifice du samedi 03 octobre 2026 de 14h à 22h (457Ko) publié le 01/10/2026 à 16:21
- AR-2026-09-275 Interdiction temporaire d'accès aux chemins ruraux n° 30, 110, 31 pour motifs de sécurité à compter du 17 septembre 2026 (807Ko) publié le 23/09/2026 à 15:54
- AR 2026-09-274 - Ouverture d'un débit temporaire de boissons - Fête du Train - avenue de la Gare - organisée par l'association des Autorails Touristiques de l'Yonne - le 26 septembre 2026 de 10h à 18h. (1093Ko) publié le 23/09/2026 à 15:24
- Ouverture d'un débit temporaire de boissons -"Soirée Claire" organisée par l'association Eaux Sombres - Chemin de Ronde, sur le site de La Californie le 19 septembre 2026 de 17h30 à 23h30. (1072Ko) publié le 23/09/2026 à 15:16
- Circulation alternée manuellement au 28 boulevard Pierre Larousse le mercredi 16 septembre 2026 de 8h à 12h (413Ko) publié le 11/09/2026 à 16:35
- Ouverture débit de boissons temporaire, tournoi de football des vétérants organisé par l'UST FOOTBALL (995Ko) publié le 11/09/2026 à 16:05
- Ouverture d'un débit temporaire de boissons "concours de belote" association l'Amicale de la Vallée de l'Ouanne - le 26 août 2026 - salle la Halle aux Grains (1014Ko) publié le 26/08/2026 à 10:39
- Ouverture d'un débit temporaire de boissons "Salon Vintage association Toucy Folie's les 10 et 11 octobre 2026 - place des Frères Genet (1002Ko) publié le 26/08/2026 à 10:29
- Débit de boissons La Californie - spectacle de théâtre "La réunification des deux Corées" (502Ko) publié le 26/08/2026 à 10:10
- Arrêté permis de stationner 3 Place de la République du 24 au 27 août 2026 (390Ko) publié le 22/08/2026 à 11:17
- ARRETE PORTANT SUR LE MAINTIEN DE L'OUVERTURE AU PUBLIC - ERP - SALLE POLYVALENTE - 7 RUE PAUL DEFRANCE 89130 TOUCY (1387Ko) publié le 19/08/2026 à 14:45
- Arrêté réglementation de la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la commune de Toucy (514Ko) publié le 18/08/2026 à 17:25
- Arrêté de route barrée rue du vieux cimetière 89130 toucy le 14 août 2026 - les estivales de Puisaye (53Ko) publié le 14/08/2026 à 16:37
- Arrêté de débit de boissons - Challenge TAUPIN le 15 août 2026 (416Ko) publié le 13/08/2026 à 10:28
- Arrêté occupation du domaine public - soirée organisée par Monsieur COURTECUISSE Charles - Place de l'Hôtel de Ville - le vendredi 14 août 2026 de 16h à 00h (504Ko) publié le 08/08/2026 à 09:04
- Arrêté place de stationnement réservées - Rue du Patis - du 1er au 4 octobre 2026 (384Ko) publié le 08/08/2026 à 09:02
- Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation pour motif de mise en sécurité sur la place de la République (405Ko) publié le 08/08/2026 à 09:00
- Arrêté de débit de boissons - Concours de pétanque le 21 août 2026 terrain de rugby (454Ko) publié le 04/08/2026 à 11:29
- Arrêté débit de boissons - journée inauguration du club toucy pétanque le samedi 3/09/2026 de 8h à 19h (470Ko) publié le 04/08/2026 à 11:27
- Arrêté portant interdiction de stationner sur la place André et Robert Genet - du 17/09 au 13/10/2026 - portant limitation de vitesse à 30km/h rue Emile Genet (439Ko) publié le 04/08/2026 à 11:25
- Arrêté de voirie portant permis de stationnement d'un echafaudage au 33 boulevard Pierre Larousse 89130 Toucy entreprise DUPONT Christophe du 14/09 au 03/10/2026 (473Ko) publié le 04/08/2026 à 11:19
- Arrêté portant nomination du mandataire suppléant de la régie de recettes des droits de place (772Ko) publié le 04/08/2026 à 11:11
- Arrêté de mise en sécurité - procédure urgente - bâtiments sis 13 et 13x rue Paul Defrance (819Ko) publié le 31/07/2026 à 14:46
- AR 2026 07 243 Délégation de fonctions d'officier d'état civil et de signature à Mme Maud FARON (804Ko) publié le 29/07/2026 à 16:54
- AR 2026 07 242 Délégation de fonctions d'officier d'état civil et de signature à Mme Océane GAJAC (815Ko) publié le 29/07/2026 à 16:53
- AR 2026 07 241 Délégation de fonctions d'officier d'état civil et de signature à M. MAUDRAIT (813Ko) publié le 29/07/2026 à 16:53
- Arrêté portant modification de nomination des régisseurs des droits de place (706Ko) publié le 28/07/2026 à 15:08
- Route barrée - chemin de Ronde (411Ko) publié le 18/07/2026 à 08:11
- Débit de boisson - locaux cinéma - retransmission football (483Ko) publié le 17/07/2026 à 17:23
- Suppléance temporaire de Monsieur le Maire (449Ko) publié le 17/07/2026 à 17:16
- Autorisation occupation domaine public "Les Scouts du Dimanche" (410Ko) publié le 17/07/2026 à 17:15
- Stationnement interdit - parking rue du Pont Capureau - Régie des Eaux (415Ko) publié le 11/07/2026 à 11:24
- Circulation et stationnement interdits 13 juillet 2026 (462Ko) publié le 11/07/2026 à 11:21
- Echafaudage 12 boulevard Pierre Larousse (458Ko) publié le 11/07/2026 à 11:18
- Débit de boissons Toucy Pétanque - feu d'artifice du 13 juillet 2026 (609Ko) publié le 11/07/2026 à 11:15
- Arrêté de déport du Maire en matière d'urbanisme en cas de situation de conflit d'interêts (772Ko) publié le 11/07/2026 à 11:09
- Arrêté de délégation permanente / chargé de l'urbanisme / abroge et remplace AR 2026-07-229 (659Ko) publié le 11/07/2026 à 11:06
- Autorisation occupation domaine public "restaurant l'Ataraxie" (774Ko) publié le 02/07/2026 à 17:20
- Autorisation occupation domaine public, le 17 juillet 2026 "Restaurant La Coutume" (496Ko) publié le 02/07/2026 à 17:10
- Autorisation occupation domaine public "Cave Œnologique" rue Emile Genet (719Ko) publié le 02/07/2026 à 17:05
- Autorisation occupation domaine public 5 rue du Marché (715Ko) publié le 02/07/2026 à 16:49
- Autorisation occupation domaine public "école de musique" (505Ko) publié le 02/07/2026 à 16:44
- Autorisation occupation domaine public "Mission Locale" (448Ko) publié le 02/07/2026 à 16:40
- Route barrée chemin de Ronde du 2 au 5 juillet 2026 (431Ko) publié le 02/07/2026 à 16:36
- route barrée - route du Vernoy du 1er au 3 juillet 2026 (431Ko) publié le 02/07/2026 à 16:33
- Interdiction de circulation / stationnement "Toucy Storic" du 21 au 22 août 2026 (404Ko) publié le 02/07/2026 à 16:31
- Autorisation de travaux / circulation perturbée AR2026-06-2028 (494Ko) publié le 02/07/2026 à 16:29
- Interdiction circulation/stationnement ruelle du Château-impasse de la Gargouille (409Ko) publié le 18/06/2026 à 09:32
- Echafaudage 12 boulevard Pierre Larousse (506Ko) publié le 18/06/2026 à 09:30
- Occupation domaine public 10 rue de la Poterne (916Ko) publié le 18/06/2026 à 09:27
- Débit de boissons Kermesse (431Ko) publié le 18/06/2026 à 09:25
- Débit de bouisson concours de belote (484Ko) publié le 18/06/2026 à 09:24
- Interdiction de baignade plan d'eau communal (421Ko) publié le 03/06/2026 à 10:53
- Circulation interdite rue du Pâtis (511Ko) publié le 02/06/2026 à 14:28
- Autorisation de circulation rue Arrault "La Voix Vélo" (451Ko) publié le 02/06/2026 à 14:09
- Autorisation de circulation chemin du Tacot entreprise DANZIN Damien (455Ko) publié le 27/05/2026 à 10:09
- Débit de boissons La Californie (475Ko) publié le 27/05/2026 à 10:07
- Débit de boissons association Les Arcandiers de la Deuche (502Ko) publié le 27/05/2026 à 10:01
- Débit de boissons association T'as pas encore tout vu (459Ko) publié le 27/05/2026 à 09:57
- Interdiction stationnement avenue de Kusel (444Ko) publié le 27/05/2026 à 09:54
- Course cycliste "Vélo Club de Toucy" (1562Ko) publié le 06/05/2026 à 17:20
- Circulation perturbée : feux tricolores (502Ko) publié le 06/05/2026 à 17:18
- Echafaudage SARL ERNOULT (928Ko) publié le 06/05/2026 à 17:17
- Débit de boissons Fête du Train (460Ko) publié le 06/05/2026 à 17:14
- Débit de boissons La Californie (470Ko) publié le 06/05/2026 à 17:13
- Arrêté de circulation course cycliste (1437Ko) publié le 06/05/2026 à 17:11
- Débit de boissons kermesse (431Ko) publié le 02/05/2026 à 11:53
- Occupation du domaine public Puisaye Peinture (914Ko) publié le 29/04/2026 à 11:31
- Occupation du domaine public MOREAU Francis (454Ko) publié le 29/04/2026 à 11:09
- Manifestation sportive de motocross (504Ko) publié le 29/04/2026 à 11:05
- Débit de boisson fête de la bière UST Rugby (647Ko) publié le 29/04/2026 à 11:00
- Débit de boisson Moto Club de Toucy (489Ko) publié le 29/04/2026 à 10:58
- Autorisation occupation domaine public SARL ERNOULT (924Ko) publié le 29/04/2026 à 10:54
- Délégation de fonctions Anne JAMAIS (461Ko) publié le 29/04/2026 à 10:49
- Délégation de fonctions Nathalie FAURE (596Ko) publié le 29/04/2026 à 10:43
- Délégation de fonctions Vanessa ESTEVES (450Ko) publié le 29/04/2026 à 10:40
- Délégation de fonctions Baptiste COUDRAY (586Ko) publié le 29/04/2026 à 10:39
- Délégation de fonctions Coralie DELMOTTE (600Ko) publié le 29/04/2026 à 10:35
- Délégation de fonctions Lucas PINNETERRE (456Ko) publié le 29/04/2026 à 10:33
- Délégation de fonctions Véronique PINNETERRE (456Ko) publié le 29/04/2026 à 10:31
- Délégation de fonctions Aurélien BRAIN (604Ko) publié le 29/04/2026 à 10:30
- Délégation de fonctions Gérard GALLET (625Ko) publié le 29/04/2026 à 10:22
- Délégation de fonctions Delphine DARENNE (476Ko) publié le 29/04/2026 à 10:14
- Délégation de fonctions Anne BRUNET (473Ko) publié le 29/04/2026 à 10:13
- Délégation de fonctions Olivier MACARD (613Ko) publié le 29/04/2026 à 10:12
- Délégation de fonctions Franck CARRASCO (621Ko) publié le 29/04/2026 à 10:11
- Délégation de fonctions Robert TOUZEAU (612Ko) publié le 29/04/2026 à 10:10
- Délégation de fonctions Nathalie PLANCHE (634Ko) publié le 29/04/2026 à 10:09
- Délégation de fonctions Scarla DEBARD (432Ko) publié le 29/04/2026 à 10:03
- Autorisation pose enseigne "Le Petit Monde de Molly" (398Ko) publié le 24/04/2026 à 15:33
- Arrêté de délégation de fonction d'Officier d'État-civil - Coralie DELMOTTE (704Ko) publié le 22/04/2026 à 16:38
2023
- Arrête portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle (2072Ko) publié le 14/06/2023 à 10:11