Les délibérations
Délibérations 2026
- DE_064_2026 Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) TP (610Ko) publié le 08/09/2026 à 11:31
- DE_063_2026 Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil des enfants de maternelle au centre de loisirs en période de canicule TP (699Ko) publié le 08/08/2026 à 11:58
- DE_062_2026 Restauration scolaire - approbation et signature de l'avenant n°1 au marché à procédure adaptée TP (681Ko) publié le 08/08/2026 à 11:57
- DE_061_2026 Adhésion de la commune au Syndicat Départemental d'Énergie de l'Yonne TP (786Ko) publié le 08/08/2026 à 11:55
- DE_060_2026 Adhésion de la commune à la Fédération Française des Véhicules d'époque TP (606Ko) publié le 08/08/2026 à 11:54
- DE_059_2026 Ajustement et modification des tarifs des concessions et services du cimetière communal TP (110Ko) publié le 08/08/2026 à 11:53
- DE_058_2026 Attribution des subventions aux associations au titre de l'exercice 2026 TP (1141Ko) publié le 08/08/2026 à 11:51
- DE_057_2026 Mise à jour du tableau des effectifs : modification du temps de travail de poste permanents (663Ko) publié le 08/08/2026 à 11:48
- DE_056_2026 Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (640Ko) publié le 08/08/2026 à 11:39
- DE_055_2026 Abrogation de la délibération n°DE_2025_064 (1281Ko) publié le 08/08/2026 à 11:19
- DE_054_2026 Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire (1475Ko) publié le 08/08/2026 à 11:18
- DE_053_2026 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal (658Ko) publié le 08/08/2026 à 11:17
- DE_052_2026 Budget annexe camping : affectation de crédits (397Ko) publié le 08/08/2026 à 11:07
- DE_051_2026 Budget annexe assainissement : transfert de crédits (401Ko) publié le 08/08/2026 à 11:07
- DE_050_2026 Budget principal : transfert de crédits (456Ko) publié le 08/08/2026 à 11:06
- DE_045_2026 Désignation d'un délégué CNAS - agents (387Ko) publié le 08/08/2026 à 11:06
- DE_044_2026 Délégations complémentaires données au Maire (1089Ko) publié le 08/08/2026 à 11:05
- DE_043_2026 Assainissement - Mise en conformité (833Ko) publié le 08/08/2026 à 11:05
- DE_042_2026 Budget principal : annulation de la gestion option des amortissements (633Ko) publié le 08/08/2026 à 11:04
- DE_041_2026 Budget lotissement - Budget primitif 2026 (702Ko) publié le 08/08/2026 à 10:59
- DE_040_2026 Budget camping - Budget primitif 2026 (697Ko) publié le 08/08/2026 à 10:58
- DE_039_2026 Budget assainissement - Budget primitif 2026 (702Ko) publié le 08/08/2026 à 10:58
- DE_038_2026 Budget principal - Budget primitif 2026 (702Ko) publié le 08/08/2026 à 10:57
- DE_037_2026 Fiscalité directe locale : vote des taux 2026 (634Ko) publié le 08/08/2026 à 10:57
- DE_036_2026 Budget lotissement : Affectation des résultats 2025 (535Ko) publié le 08/08/2026 à 10:56
- DE_035_2026 Budget lotissement : Compte administratif 2025 (582Ko) publié le 08/08/2026 à 10:55
- DE_034_2026 Budget lotissement : compte de gestion 2025 (629Ko) publié le 08/08/2026 à 10:55
- DE_033_2026 Budget camping : Affectation des résultats 2025 (539Ko) publié le 08/08/2026 à 10:54
- DE_032_2026 Budget camping : Compte administratif 2025 (566Ko) publié le 08/08/2026 à 10:54
- DE_031_2026 Budget camping : Compte de gestion 2025 (631Ko) publié le 08/08/2026 à 10:53
- De_030_2026 Budget assainissement : affectation des résultats 2025 (547Ko) publié le 08/08/2026 à 10:53
- DE_029_2026 Budget assainissement : Compte administratif 2025 (574Ko) publié le 08/08/2026 à 10:52
- DE_028_2026 Budget assainissement : Compte de gestion 2025 (629Ko) publié le 08/08/2026 à 10:51
- DE_027_2026 Budget principal : Affectation du résultats 2025 (562Ko) publié le 08/08/2026 à 10:50
- DE_026_2026 Budget principal : Compte administratif 2026 (576Ko) publié le 08/08/2026 à 10:49
- DE_025_2026 Budget principal - Compte de gestion 2025 (634Ko) publié le 08/08/2026 à 10:44
- DE_024_2026 Délégations données au Maire (589Ko) publié le 08/08/2026 à 10:39
- DE_023_2026 Élection des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (584Ko) publié le 08/08/2026 à 10:39
- DE_022_2026 Commission d'appel d'offres (580Ko) publié le 08/08/2026 à 10:38
- DE_021_2026 Élection des délégués aux comités extérieurs (859Ko) publié le 08/08/2026 à 10:37
- DE_020_2026 Désignation des délégués au sein du Syndicat Départemental d'énergie de l'Yonne (588Ko) publié le 08/08/2026 à 10:36
- DE_019_2026 Désignation de deux délégués communaux siégeant au sein du comité de territoire de la Fédération des eaux Puisaye-Forterre (629Ko) publié le 08/08/2026 à 10:35
- DE_018_2026 Indemnités de fonctions des élus (676Ko) publié le 08/08/2026 à 10:34
- DE_017_2026 Constitution des commissions (1056Ko) publié le 08/08/2026 à 10:33
- DE_016_2026 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (671Ko) publié le 08/08/2026 à 10:33
- DE_015_2026 Recours à des emplois vacataires pour la mise sous pli des élections municipales (561Ko) publié le 08/08/2026 à 10:32
- DE_014_2026 Élection des adjoints (640Ko) publié le 08/08/2026 à 10:31
- DE_013_2026 Fixation du nombre d'adjoints (519Ko) publié le 08/08/2026 à 10:30
- DE_012_2026 Élection du Maire (671Ko) publié le 08/08/2026 à 10:29
- DE_011_2026 Installation du nouveau conseil municipal (506Ko) publié le 08/08/2026 à 10:29
- DE_2026_10 Vente maison du Pâtis (544Ko) publié le 08/08/2026 à 10:28
- DE_2026_09 Reversement par la Communauté de Communes de Puisaye-Forterre du produit de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance (666Ko) publié le 08/08/2026 à 10:27
- DE_2026_08B Modification des statuts de la Communauté de Communes de Puisaye-Forterre ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_2026_08 ERRONÉE (826Ko) publié le 08/08/2026 à 09:40
- DE_2026_08 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Puisaye Forterre (794Ko) publié le 08/08/2026 à 09:22
- DE_2026_07 Budget Assainissement : Ouverture de crédits du 1/4 des dépenses d'Investissement (817Ko) publié le 08/08/2026 à 09:21
- DE_2026_06 Budget principal : Ouverture de crédits du 1/4 des dépenses d'Investissement (804Ko) publié le 08/08/2026 à 09:20
- DE_2026_05 Retrait de la délibération n°2025_67 Ouverture de crédits du 1/4 des dépenses d'investissements (724Ko) publié le 07/08/2026 à 14:37
- DE_2026_04 Création de 4 emplois correspondants aux avancements de grade 2026 (720Ko) publié le 07/08/2026 à 14:27
- DE_2026_03 Adhésion aux missions complémentaires proposées par Centre de Gestion 89 (1333Ko) publié le 07/08/2026 à 14:26
- DE_2026_02 Création emploi permanent d'Attaché principal pour le poste de Directeur Général des Services (860Ko) publié le 07/08/2026 à 14:26
- DE_2026_01 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (821Ko) publié le 07/08/2026 à 13:57