Les délibérations
Délibérations 2026
- DE_081_2026 Approbation des projets et des conventions financieres avec le SDEY TP (819Ko) publié le 13/10/2026 à 17:28
- DE_080_2026 Attribution d'une subvention communale pour l'organisation d'un voyage scolaire 2026.2027 TP (758Ko) publié le 13/10/2026 à 17:27
- DE_079_2026 Approbation du procès-verbal du 28 septembre 2026 TP (448Ko) publié le 13/10/2026 à 17:26
- DE_078_2026 Approbation du règlement intérieur et de la charte documentaire de la bibliothèque municipale TP (727Ko) publié le 01/10/2026 à 16:16
- DE_077_2026 Approbation de la révision du zonage d'Assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Toucy TP (1086Ko) publié le 01/10/2026 à 16:16
- DE_076_2026 Prise d'acte du Rapport Annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la CCPF TP (715Ko) publié le 01/10/2026 à 16:16
- DE_075_2026 Mise à disposition d'un local communal pour l'accueil temporaire d'une personne en situation d'urgence familiale TP (822Ko) publié le 01/10/2026 à 16:15
- DE_074_2026 Autorisation de vente du pavillon situé 10.20 rue du Chêne Fra - Domanys TP (721Ko) publié le 01/10/2026 à 16:15
- DE_073_2026 Contribution financière communale 2026 au Fonds Unique de Solidarité Logement (FUSL) Volets Logement et Energie TP (696Ko) publié le 01/10/2026 à 16:15
- DE_072_2026 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) application à compter du 1er janvier 2027 TP (684Ko) publié le 01/10/2026 à 16:14
- DE_071_2026 Refacturation des indemnités du commissaire enquêteur du budget principal au budget annexe assainissement TP (669Ko) publié le 01/10/2026 à 16:14
- DE_070_2026 Modification budgétaires diverses budget principal communal et budget annexe - lotissement les 5 Quartauts TP (1436Ko) publié le 01/10/2026 à 16:14
- DE_069_2026 Désignation des représentants de la commune (titulaire et suppléant) au sein de la mission locale de l'Auxerrois TP (644Ko) publié le 01/10/2026 à 16:14
- DE_068_2026 Modification de la délibération initiale n° DE_021_2026 par délégation de deux délégués supp auprès du Comité de Jumelage Toucy-Kusel TP (732Ko) publié le 01/10/2026 à 16:13
- DE_067_2026 Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal TP (688Ko) publié le 01/10/2026 à 16:13
- DE_066_2026 Approbation du procès-verbal de la séance du 07 septembre 2026 TP (473Ko) publié le 01/10/2026 à 16:13
- DE_065_2026 Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2026 TP (599Ko) publié le 01/10/2026 à 16:12
- DE_064_2026 Désignation des représentants au sein de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) TP (610Ko) publié le 08/09/2026 à 11:31
- DE_063_2026 Approbation de la convention de partenariat pour l'accueil des enfants de maternelle au centre de loisirs en période de canicule TP (699Ko) publié le 08/08/2026 à 11:58
- DE_062_2026 Restauration scolaire - approbation et signature de l'avenant n°1 au marché à procédure adaptée TP (681Ko) publié le 08/08/2026 à 11:57
- DE_061_2026 Adhésion de la commune au Syndicat Départemental d'Énergie de l'Yonne TP (786Ko) publié le 08/08/2026 à 11:55
- DE_060_2026 Adhésion de la commune à la Fédération Française des Véhicules d'époque TP (606Ko) publié le 08/08/2026 à 11:54
- DE_059_2026 Ajustement et modification des tarifs des concessions et services du cimetière communal TP (110Ko) publié le 08/08/2026 à 11:53
- DE_058_2026 Attribution des subventions aux associations au titre de l'exercice 2026 TP (1141Ko) publié le 08/08/2026 à 11:51
- DE_057_2026 Mise à jour du tableau des effectifs : modification du temps de travail de poste permanents (663Ko) publié le 08/08/2026 à 11:48
- DE_056_2026 Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services (640Ko) publié le 08/08/2026 à 11:39
- DE_055_2026 Abrogation de la délibération n°DE_2025_064 (1281Ko) publié le 08/08/2026 à 11:19
- DE_054_2026 Délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire (1475Ko) publié le 08/08/2026 à 11:18
- DE_053_2026 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal (658Ko) publié le 08/08/2026 à 11:17
- DE_052_2026 Budget annexe camping : affectation de crédits (397Ko) publié le 08/08/2026 à 11:07
- DE_051_2026 Budget annexe assainissement : transfert de crédits (401Ko) publié le 08/08/2026 à 11:07
- DE_050_2026 Budget principal : transfert de crédits (456Ko) publié le 08/08/2026 à 11:06
- DE_045_2026 Désignation d'un délégué CNAS - agents (387Ko) publié le 08/08/2026 à 11:06
- DE_044_2026 Délégations complémentaires données au Maire (1089Ko) publié le 08/08/2026 à 11:05
- DE_043_2026 Assainissement - Mise en conformité (833Ko) publié le 08/08/2026 à 11:05
- DE_042_2026 Budget principal : annulation de la gestion option des amortissements (633Ko) publié le 08/08/2026 à 11:04
- DE_041_2026 Budget lotissement - Budget primitif 2026 (702Ko) publié le 08/08/2026 à 10:59
- DE_040_2026 Budget camping - Budget primitif 2026 (697Ko) publié le 08/08/2026 à 10:58
- DE_039_2026 Budget assainissement - Budget primitif 2026 (702Ko) publié le 08/08/2026 à 10:58
- DE_038_2026 Budget principal - Budget primitif 2026 (702Ko) publié le 08/08/2026 à 10:57
- DE_037_2026 Fiscalité directe locale : vote des taux 2026 (634Ko) publié le 08/08/2026 à 10:57
- DE_036_2026 Budget lotissement : Affectation des résultats 2025 (535Ko) publié le 08/08/2026 à 10:56
- DE_035_2026 Budget lotissement : Compte administratif 2025 (582Ko) publié le 08/08/2026 à 10:55
- DE_034_2026 Budget lotissement : compte de gestion 2025 (629Ko) publié le 08/08/2026 à 10:55
- DE_033_2026 Budget camping : Affectation des résultats 2025 (539Ko) publié le 08/08/2026 à 10:54
- DE_032_2026 Budget camping : Compte administratif 2025 (566Ko) publié le 08/08/2026 à 10:54
- DE_031_2026 Budget camping : Compte de gestion 2025 (631Ko) publié le 08/08/2026 à 10:53
- De_030_2026 Budget assainissement : affectation des résultats 2025 (547Ko) publié le 08/08/2026 à 10:53
- DE_029_2026 Budget assainissement : Compte administratif 2025 (574Ko) publié le 08/08/2026 à 10:52
- DE_028_2026 Budget assainissement : Compte de gestion 2025 (629Ko) publié le 08/08/2026 à 10:51
- DE_027_2026 Budget principal : Affectation du résultats 2025 (562Ko) publié le 08/08/2026 à 10:50
- DE_026_2026 Budget principal : Compte administratif 2026 (576Ko) publié le 08/08/2026 à 10:49
- DE_025_2026 Budget principal - Compte de gestion 2025 (634Ko) publié le 08/08/2026 à 10:44
- DE_024_2026 Délégations données au Maire (589Ko) publié le 08/08/2026 à 10:39
- DE_023_2026 Élection des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (584Ko) publié le 08/08/2026 à 10:39
- DE_022_2026 Commission d'appel d'offres (580Ko) publié le 08/08/2026 à 10:38
- DE_021_2026 Élection des délégués aux comités extérieurs (859Ko) publié le 08/08/2026 à 10:37
- DE_020_2026 Désignation des délégués au sein du Syndicat Départemental d'énergie de l'Yonne (588Ko) publié le 08/08/2026 à 10:36
- DE_019_2026 Désignation de deux délégués communaux siégeant au sein du comité de territoire de la Fédération des eaux Puisaye-Forterre (629Ko) publié le 08/08/2026 à 10:35
- DE_018_2026 Indemnités de fonctions des élus (676Ko) publié le 08/08/2026 à 10:34
- DE_017_2026 Constitution des commissions (1056Ko) publié le 08/08/2026 à 10:33
- DE_016_2026 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (671Ko) publié le 08/08/2026 à 10:33
- DE_015_2026 Recours à des emplois vacataires pour la mise sous pli des élections municipales (561Ko) publié le 08/08/2026 à 10:32
- DE_014_2026 Élection des adjoints (640Ko) publié le 08/08/2026 à 10:31
- DE_013_2026 Fixation du nombre d'adjoints (519Ko) publié le 08/08/2026 à 10:30
- DE_012_2026 Élection du Maire (671Ko) publié le 08/08/2026 à 10:29
- DE_011_2026 Installation du nouveau conseil municipal (506Ko) publié le 08/08/2026 à 10:29
- DE_2026_10 Vente maison du Pâtis (544Ko) publié le 08/08/2026 à 10:28
- DE_2026_09 Reversement par la Communauté de Communes de Puisaye-Forterre du produit de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance (666Ko) publié le 08/08/2026 à 10:27
- DE_2026_08B Modification des statuts de la Communauté de Communes de Puisaye-Forterre ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N°DE_2026_08 ERRONÉE (826Ko) publié le 08/08/2026 à 09:40
- DE_2026_08 Modification des statuts de la Communauté de Communes de Puisaye Forterre (794Ko) publié le 08/08/2026 à 09:22
- DE_2026_07 Budget Assainissement : Ouverture de crédits du 1/4 des dépenses d'Investissement (817Ko) publié le 08/08/2026 à 09:21
- DE_2026_06 Budget principal : Ouverture de crédits du 1/4 des dépenses d'Investissement (804Ko) publié le 08/08/2026 à 09:20
- DE_2026_05 Retrait de la délibération n°2025_67 Ouverture de crédits du 1/4 des dépenses d'investissements (724Ko) publié le 07/08/2026 à 14:37
- DE_2026_04 Création de 4 emplois correspondants aux avancements de grade 2026 (720Ko) publié le 07/08/2026 à 14:27
- DE_2026_03 Adhésion aux missions complémentaires proposées par Centre de Gestion 89 (1333Ko) publié le 07/08/2026 à 14:26
- DE_2026_02 Création emploi permanent d'Attaché principal pour le poste de Directeur Général des Services (860Ko) publié le 07/08/2026 à 14:26
- DE_2026_01 Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité (821Ko) publié le 07/08/2026 à 13:57