Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
ville-toucy-fr.net15.eu
  • DÉCOUVRIR TOUCY
    • Son attractivité
      • Une ville attractive
      • Le Marché du samedi
    • Son histoire
      • Un peu d'histoire
      • Pierre Larousse
    • Son patrimoine
      • Un peu de géographie
      • Le tourisme à Toucy et aux alentours
    • Nous contacter
      • Contacter la mairie
  • MUNICIPALITÉ
    • Municipalité
      • Le mot du maire
      • Le conseil municipal
      • Les commissions
      • CCAS
    • Affichage légal
      • Arrêtés Municipaux
      • Marchés publics
    • Communication
      • Ordre du jour & compte-rendus
      • Bulletin Municipal
  • SERVICES
    • Démarches
      • Carte d'identité & Passeport
      • France Services
      • Urbanisme
      • Paiement en ligne
    • Services
      • État civil
      • Cimetière
      • Ordures ménagères
      • Eau & assainissement
      • Salles communales
      • Camping des 4 merlettes
    • Vivre à Toucy
      • Nouveaux habitants
  • VIVRE À TOUCY
    • Vie associative
      • Associations
      • Agenda des manifestations
    • Enfance et jeunesse
      • Crèche
      • École maternelle & élémentaire
      • Restauration scolaire
      • Périscolaire
      • Centre de loisirs
      • Collège & lycée
    • Vie culturelle
      • Médiathèque
      • Ecole de musique
      • Cinéma
    • Senior
      • Résidence autonomie
Bienvenue sur le site officiel de la ville de Toucy (89) Yonne

Bienvenue à Toucy

Une ville à la campagne

Bienvenue sur le site officiel de la ville de Toucy (89) Yonne

Bienvenue à Toucy

Une ville à la campagne

  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Contact

Place de l'Hôtel de Ville, BP 36
89130 TOUCY

03 86 44 28 44

nous contacter

Horaire d'ouverture
de la mairie

Du mardi au vendredi, 8h30-12h00-14h00-17h00

Samedi de 9h00 à 12h00

  • Mentions légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation